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Mardi 8 mai 2012 2 08 /05 /Mai /2012 13:38

http://www.opex360.com/images/balargone-20110531.jpg

© Ministère de la Défense. Le "Balardgone".

 

Dans le cadre, ou plutôt, dans la philosophie de la Révision Générale des Politiques Publiques (la légendaire RGPP) et des restructurations du ministère de la Défense, il est question de rassembler les différentes emprises parisiennes en un site unique.

Au préalable, tout ce qui n'a pas été jugé "stratégique" pour demeurer dans l'enceinte du boulevard phériphérique aurait déménagé en provinces.

 

L'une des premières choses qui coince, c'est le choix du contrat : un partenariat public-privé. Ce genre de contrat propose qu'un bâtiment ou un groupe de bâtiments appartenant ou devant appartenir au domaine public de l'Administration puissent être construits, entretenus ou gérés par un organisme privé. C'est-à-dire que l'objet du contrat ne porte pas seulement sur la construction, mais aussi bien sur l'entretien des locaux que sur le fonctionnement des services (gardiennage, restauration, etc...). L'entreprise qui remporte le marché s'est engagée par une clause contractuelle sur un "loyer" : celui-ci, payé par l'utilisateur, couvre les frais d'occupation et de fonctionnement des lieux.
Si l'entreprise est tenue à se conformer à ce que dit la clause, il doit bien être possible, toutefois, de pouvoir la réévaluer selon l'évolution des indicateurs économiques, via une autre clause, dédiée à cette question -pourquoi pas, c'est courant. Sinon, en cas de situation exceptionnelle, il y a toujours la théorie de l'imprévision en droit administratif.

 

Pour l'utilisateur, il parie que le partenaire privé se tiendra à ce loyer. En plus, c'est également faire le pari que la gestion proposée et tarifée par l'entreprise privée soit moins coûteuse que celle réalisée par l'utilisateur publique. En tout les cas, ne pas atteindre cet objectif, ce serait attenter grandement à l'esprit de la RGPP...

 

Ce qui gêne avec ce contrat, c'est qu'aucune comparaison sérieuse n'est possible ! En effet, les contrats de partenariat public-privée proposent une "méthode" de calcul sur l'occupation et l'utilisation d'édifices publics. Cette méthode n'est pas transposée à ce qui se fait actuellement. Il n'est donc pas possible de comparer ce que coûte la situation actuelle au ministère de la Défense selon la manière de faire du contrat PPP.

La démonstration est très simple à faire : depuis que le projet existe, les promoteurs du projet ne sont jamais vantés de pouvoir chiffrer les économies réalisées par rapport à la situation actuelle. C'est moins coûteux, c'est tout.

 

La construction du centre hospitalier sud-francilien s'est faite selon un contrat de partenariat public-privée. Le résultat est éloquent : le loyer prévisionnel de 29 millions d'euros a été porté à 43 millions d'euros. L'entreprise dépositaire de ce contrat demande une rallonge de 100 millions d'euros pour achever le chantier, donc respecter son obligation. "Un rapport de la chambre régionale des comptes épingle quant à lui le PPP, décrivant une "opération juridique contraignante et aléatoire" et évalue à 500 millions d'euros les économies qu'aurait occasionnées une maîtrise d'ouvrage publique dans la construction du site".

Mais aussi, et il faut le dire, le ministère devient, de facto, un "prisonnier", ou plutôt, il est engagé contractuellement à payer le loyer. Si le ministère venait à manquer à son obligation, alors il se trouverait dans une situation indélicate. L'entreprise n'aurait qu'à saisir les tribunaux pour demander réparation face à l'inexécution contractuelle du partenaire. C'est-à-dire qu'un tel contrat devra être financé en priorité par rapport à d'autres investissements.

 

En ce qui concerne le ministère de la Défense, le monstre ressemblerait à un loyer annuel de 100 à 150 millions d'euros -pourquoi varie-t-il ?- sur 27 ans. La construction des bâtiments représenterait un coût de 600 millions d'euros, noyé dans le loyer. L'ensemble surnommé "Balardgone" accueillerait 10 000 militaires et 5000 civils. L'emprise s'étalerait sur une superficie de 16,5 hectares. "Bien entendu", l'ensemble sera domicilié dans Paris intra-muros.

A l'aune de l'exemple du centre hospitalier sud-francilien, l'opération du ministère de la Défense ne présente pas toutes les garanties requises pour les forces armées... et le budget du ministère.

Ce contrat représenterait une somme de 3 à 4 milliards d'euros sur 27 ans. Comme quoi, il y a des porte-avions qui se cachent dans tout les projets.

Le Président élu, François Hollande, aurait dit que le projet serait réévalué. Il y a de quoi, en effet, réévaluer les choix qui ont été fait : est-ce que toutes les administrations et services présentes dans le projet doivent demeurer impérativement à Paris ? Quelques uns ont fait la comparaison avec le Pentagone, qui rassemblerait moins de personnes... pour des forces armées aux effectifs un peu plus nombreux.

Il y a une question très importante à poser : est-ce que le ministère de la Défense et les état-majors doivent demeurer dans Paris intra-muros ? Il n'y a même pas besoin d'évoquer le projet du "Grand Paris" pour présenter l'alternative d'une délocalisation. Effectivement, les coûts de l'immobilier sont assez démentiels dans l'espace réduit de la capitale pour imaginer une alternative. Il y a certainement une autre voie. Par exemple, la Marine nationale garderait quelques liens avec l'Hôtel de la Marine, place de la Concorde, bien que l'ensemble de ses services administratifs déménage dans le Balardgone. L'objectif serait de continuer à organiser des évènements et des réceptions dans ce lieu très symbolique de l'histoire de la Royale. Alors, pourquoi ne pas imaginer que le ministère garde quelques lieux de représentation et d'échanges dans la capitale, dans Paris intra-muros, quitte à les partager parfois avec d'autres institutions (comme le Louvres qui reprendrait l'Hôtel de la Marine) ? Et donc, de déménager ce qui n'est vraiment pas essentiel un peu plus loin. Le ministère serait certainement encore plus gagnant sur le plan financier, mais aussi les militaires et les civils qui pourraient se loger plus facilement, et se rendre plus facilement à leurs bureaux.

 

Par Le marquis de Seignelay - Publié dans : Histoire et Politique - Communauté : Défense
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Commentaires

Personnelement, je me suis toujours demander comment on pouvait réduire les coûts en rajoutant un intermédiaire!

Commentaire n°1 posté par deletre le 08/05/2012 à 21h15

Et ajoutons (décidémment, c'est une plaie l'inflation...) que celui-ci doit faire, en plus !, des bénéfices...

Réponse de Le marquis de Seignelay le 08/05/2012 à 21h24

Bonjour Marquis,

Quelques remarques :

1) L'effectif pressenti pour le Balardgone est légèrement inférieur à 10.000 personnes (mili et civils), ce qui, à mon avis, est 2 fois trop élevé parce qu'on n'a pas mutualisé ce qui pouvait l'être ...

2) Vous écrivez : "Quelques uns ont fait la comparaison avec le Pentagone, qui rassemblerait moins de personnes...". Le Pentagone c'est environ 25.000 personnes sans compter d'autres sites proches dans Arlington. On l'appelle Moby Dick pour son exceptionnelle bureaucratie ...et c'est aussi, une éclatante démonstration qu'il ne suffit pas de colocaliser des Etats-majors pour être efficace (en fait, c'est chacun son aile, le seul intérêt étant de minimiser les déplacements liés à une réunionite aigüe ...)

3) Délocaliser en banlieue ou en province ? N'y pensez pas. Pour un officier général habitué au 7ème, le Mont Valérien appartient déjà à la province profonde ...

4) N'oublions pas qu'à l'origine les PPP (comme les PFI anglais) ne sont qu'une opération de cavalerie avec comme objectif principal de remplacer une dette publique par une dette privée (Simple facilité pour remplir les critères de Maastricht ...). A l'occasion du financement su Grand Paris, Christian Blanc a déclaré que le mode d'acquisition via un PPP était de loin la forme la plus onéreuse ...Normal, il y a environ 200 points de base entre les taux d'intérêt d'emprunt consentis à l'Etat et celui auquel peut prétendre une entreprise ou un groupement d'entreprise. Rajoutez à ce différentiel de frais financiers, le TRI de l'industriel et vous comprendrez pourquoi c'est plus cher qu'un mode d'acquisition traditionnel. Sans compter les aléas et les évolutions de services sur la durée du contrat.

PS : Une loi est intervenue récemment pour empêcher la déconsolidation de la dette (elle reste publique ...), ce qui devrait nuire à ce type d'opérations que je considère comme des arnaques ...et comme une trahison des contribuables.

Commentaire n°2 posté par Ejy le 08/05/2012 à 21h21

Bonsoir cher lecteur !

1) Je suis limité aux chiffres tombés dans la presse. Tant mieux si c'est mieux, dommage si cela pouvait être mieux.

2) Bon, j'aurais essayé. Je ne réutiliserais plus l'argument vu qu'il est faux.

3) Ils ne sont vraiment pas coopératif. Mais, vu que je suis un non-formaté, je ne peux que proposer la chose.

4) Je vous remercie pour ce très intéressant éclairage... Encore une fois, on ne règle pas le problème, on le déplace. Ce n'est pas sans rappeler les opérations autour de la SNCF et de RFF.

Réponse de Le marquis de Seignelay le 08/05/2012 à 21h32

Et pour ce Balardgone, dont la logique n'est en soit pas idiote, il ne faut pas oublier les interventions de la mairie de Paris quant au fait que le terrain doit indirectement servir à bâtir des logements sociaux.

 

Une tour à la Défense, c'eut été tellement mieux.

Commentaire n°3 posté par Kouak le 09/05/2012 à 02h02

On ne peut que soupçonner un bras de fer entre le maire de Paris, et le gouvernement, notamment dans l'optique de l'alternance, qui s'est produite.

Pour le coup, oui, pourquoi ne pas construire en hauteur parmi les financiers ! Mais bon, c'est un peu saturer la Défense pour l'avoir observé à plusieurs reprises. Pis c'est hors de prix.

Réponse de Le marquis de Seignelay le 09/05/2012 à 11h30

Cher Marquis !

Ah voilà un sujet , un billet qu'il est intéressant ... mes MOUSTACHES EN FRETILLENT, les pointes se tendent ... et srcutent la moindre onde de surface, qui me permettrait de démasquer ce complot ( OUI ce Complot !) imaginé et vendu par des couards à ces tribuns juvéniles complices autant qu'aveugles !!

@ Ejy : Excellentes réflexions pertinentes . Sans en rajouter une couche, j'insisterai sur les points suivants :

- Avec tout ce qui a été engagé en matière de réformes, optimisation de ceci cela , de BdD, de RGPP, de parution de Livres Blancs, BLeu ... Bientôt Indigo , en attendant celui de sang ... personne parmi les décideurs s'est exprimé en  déclarant : " Euh !  c'est Dimanche aujourd'hui ? Et si on arrêtait d'être con ... On pourrait se reposer et tenter une approche d'analyse ... Jusqu'ici , le résultat est plus que foireux !!! ".

- L'autre maire de Paris , avec ses projets de gare de ceci et de logements de cela, ---> Il est à la rue . Encore un qui se fait livrer sa marijuana coulée dans du beurre de cacahuetes!

- 16.5 ha disponible dans l'enceinte de Paris ---> Production locale de légumes , pour nourrir en partie des parisiens , car il vaudrait mieux la développer et la stimuler l'economie vivrière : C'est stratégique, au même titre que les sites de production d'electricité nucléaire et nos approvisionnements en pétrole ! Au fait,  les Stratèges ... Ils y ont pensé à ce fait !!! Ils l'ont planché ???!!! Pas sûr !!!

- Il y a de quoi financer un nombre certain d'acquisitions de cohérence opérationnelle et de réorganisations ... de stimuler de la formation ciblée auprès de nos opérationnels !

- J'accepte toutes vos critiques, vos coups de gueule , messieurs et dames . Mais sachez une chose : Même si je raconte des grosses Bêtises , je les aime également ! Et quand mon amour parfois immodéré pour le champagne, je ne le conçois pas d'en déguster en regardant , uniquement,  la Cathédrale !!! Aussi, des Bases, il y en a plein de vides ... qui n'attendent que leurs résidents ... Quant au pays de la Corderie, il attend également ses nouveaux résidents , de même que celui de l'importation de grumes de bois et de céréales ! Ainsi donc, ces officiers  , pleins de morve à l'anus dilaté, qu'on les sanctionnent s'ils n'avancent pas assez pour la Province ! J'en ai des motifs de licenciements pour fautes lourdes , DES PLEINS  mon LIVRE Bleu BLanc Rouge ! AAAHHH!!!!  la valeur du montant de " la retraite" de certains, risque de suivre l'évolution de certains indicateurs financiers !!!

- Que DANONE ME NOMME , Je vais te mutualiser à tous les échelons : Gare aux cacas nerveux ! 9700 personnes  dans un même lieu .... pppffff ! Récemment, un "N'Avion" empli  de hautes personnalités polonaises, s'est crashé !!! Faut pas qu'on me dise, que parmi les absents, toutes ne représentent que des pertes négligeables !  Au fait : C'est qui qui livrera les repas ??? Sodexho ???? Faut prévenir ALKAÎDA ET SES SBIRES : Il y a du boulot en perspective, avec toutes ces portes qui s'ouvrent constituant autant d'opportunités intéressantes  !!! Je crois que je vais appeler mon ami KIM : Il doit pouvoir me fournir un de ses systèmes ... même avec un ECP de 5000 M , on s'en fout , on est dans le cercle ... bON ! LE PLUS DUR, CA VA ËTRE DE CHOISIR LA COULEUR DU CONTAMINANT !!!

En conclusion : LE BALARDGONE tel que présenté, c'est de la merde technico opérationnelle et financière pour plusieurs décennies, des dangers potentiels énormes vu le nombre de portes ouvertes par la nature même du projet... C'est un Projet intolérable pour les contribuables compte tenu du contexte financier economico-social actuel qui se détériore avec une intensité et vitesse jamais observé depuis que l'homme est homme !

Mais plus important : Tous les militaires et civils travaillant directement et indirectement pour l'opérationnel et le stratégique , doivent se prendre par la main , ET SIGNIFIER à CE PRESIDEINT, à Ce Maire, à Ce Ministre futur , à ces Contribuables , que le projet Balardgone --->

--> ON N'en VEUT PAS !

---> Qu'il existent DES solutions peu onéreuses, situé en Métropole .. et hors de métropole .

---> Que nous ne souhaitons pas être atteint de la maladie virale la plus incisive parmi les plus hauts échelons de nos officiers et certains  de nos sous- officiers : La réunionite aiguë ! UN MAL à Combattre ... par la nomination de TOMATE pour cette mission très spéciale !

--< Que tous les jounrnalistes, bloggeurs et commentateurs doivent s'unir pour  lancer , via le 4 ème pouvoir, un appel amené à être relayé par la population !

---> Que l'économie réalisée/ au coût projeté,  sera reversée, intégralement,  aux armées pour les domaines de : l'acquisition de matériels de cohérence opérationnelle, de réorganisation et de la formation ciblée dans nombre de domaines spécifiques ...

 

PS / Désolé Mr le Marquis , mais c'est un sujet très important ... et stratégiquement, opérationnellement, financièrement et en tant que contribuable, on ne doit pas laisser passer sans rien faire . Que l'AGS et les autres , mes collègues militaires prennent le relais en se saisissant de ce dossier !!! Ils sont maîtres de leurs destins, à travers cette opportunité !

Commentaire n°4 posté par tomate le 09/05/2012 à 14h54

C'est ce que l'on appel à un vibrant appel à se remttre en question... !

Réponse de Le marquis de Seignelay le 09/05/2012 à 17h51

Merci pour ce billet fort intéressant.
Le chantier du Balardgone a en effet certains travers...

Commentaire n°5 posté par Stéphane Mantoux le 09/05/2012 à 17h59

Pourvu qu'il ait le travers d'aller jusqu'en balieue !

Première fois que tu viens ici déposer ta prose : alors, heureux ?

Réponse de Le marquis de Seignelay le 09/05/2012 à 18h20

Heureux et fier (lol).
Une injustice réparée (mdr).

En espérant maintenant que je le fasse plus souvent.

A bientôt.

Commentaire n°6 posté par Stéphane Mantoux le 09/05/2012 à 18h29

A bientôt !

Réponse de Le marquis de Seignelay le 09/05/2012 à 20h02

Les PPP ont certes des désavantages, mais il ne faut pas oublier qu'ils permettent aussi une mise en concurrence et une gestion plus saine qui normalement apporte des économies sur le long terme. C'est le rôle du client, ici l'Etat de ne pas se fair rouler et d'obtenir les services voulues au juste prix sur le long terme. Je voudrais aussi faire remarquer qu'il est facile de gloser sur le prix d'un tel projet mais qu'en réalite les administrations sont surement incapables de savoir combien leur coûtne réellement toutes les installations parisiennnes équivalentes. Finalement, je suis bien d'acoord qu'il doit facilement être possible d'en délocalisre encore vers les nouvelles bases de défense. Avec les technologies modernes, la colocalisation des administrations sera de moins en moins indispensbales; 

Commentaire n°7 posté par Deres le 10/05/2012 à 20h41

Surtout, il n'y a pas eu de comparaisons, les promoteurs des projets n'ont pas cherché à le faire, car ils croient aux PPP pour des raisons qui dépassent le pragmatisme financier.

A voir que le Pentagone ne serait pas une grande réussite en plus.

Réponse de Le marquis de Seignelay le 10/05/2012 à 22h26

Père de l'aéronavale française ?

http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/b/ba/Clement_ader%2C_1891.jpg© Wikipédia. Clément Ader en 1891.

 

"Donc, un bateau porte-avions devient indispensable.

 

Ces navires seront construits sur des plans bien différents de ceux utilisés actuellement. D'abord, le pont sera dégagé de tout obstacle : plat, le plus large possible, sans nuire aux lignes nautiques de la carène, il présentera l'aspect d'une aire d'atterrissage.


Le remisage des avions devrait être aménagé nécessairement sous le pont. On aura accès dans cet entrepont par un monte-charge assez long et large pour recevoir un avion les ailes repliées... A côté devra être l'atelier des avionneurs chargés de réparer les avaries et d'entretenir les avions toujours prêts à s'envoler".

Clément Ader, 1895, cité par l'Amiral Barjot dans son ouvrage "Vers la Marine de l'âge atomique" (1955).

Le premier porte-avions français est le Béarn : il entretra en service en 1928, et il sera le seul de sa classe de cuirassés (cinq au total) à être converti en porte-avions.

La Maritimisation et la France

PA-2-PA-3.png

   Commande et construction de deux nouveaux porte-avions dans les années 2030 ?


 

Marine. Une stratégie payante.


«Jean-Yves Le Drian, a clairement réaffirmé que «le renforcement des capacités de la Marine nationale serait poursuivi (...) comme un choix politique et stratégique prioritaire». Un membre important de la Commission du Livre blanc sur la défense et la sécurité traduit: «C'est le bilan politique le plus important d'Euronaval qui anticipe les arbitrages budgétaires du prochain Livre blanc

 

« La même source qui requiert l'anonymat précise que, «rompant avec les quinze dernières années, la Marine nationale ne sera plus la variable d'ajustement des autres armées».

 

« Au résultat, le naval de défense dispose aujourd'hui d'un carnet de commandes plus important que tous les prospects de l'aéronautique militaire. Il s'agit, par conséquent, d'un véritable moteur des exportations françaises. »

 

« Plusieurs des grands exposants d'Euronaval se félicitent que «notre Marine ait pu rattraper efficacement le retard qu'elle accusait sur les autres armées en matière de communication car elle est aujourd'hui barrée par un chef d'état-major hors du commun».

 

Article d'Etienne Pelot, le Télégramme, publié le 3 novembre 2012.


 

Et si la Marine pouvait défendre la croissance ?


"Mondialisation oblige, des millions de conteneurs voyagent chaque année sur les mers du globe. Evidemment, ces flux ne cessent de progresser. Si les océans sont des routes de premier choix, ils regorgent également de ressources… de plus en plus recherchées. Réserves d’hydrocarbures dans les sous-sols marins, présence de terres rares, lieu d’installation des éoliennes offshore et des hydroliennes… «Les océans deviennent un objet de convoitise», affirme le sénateur (PS) Jeanny Lorgeoux.

 

A tel point que les Etats se livrent une «véritable guérilla juridique» pour étendre leurs zones maritimes. Après avoir conquis les terres, l’homme cherche à s’approprier la mer. Où il parvient déjà à se sédentariser: plus de 700 plateformes sont aujourd’hui en service dans les océans du monde, et des milliers de salariés y travaillent.

 

[...]

 

D’où la nécessité, selon les sénateurs, de se doter d’une Marine nationale forte. Et c’est là que le bât blesse. Car si le budget de la Défense connaît des coupes, celui de la Marine est particulièrement malmené.

«Ça fait quinze ans que la Marine sert de variable d’ajustement au budget de la Défense. Tout simplement parce que les armées de Terre et de l’Air sont bien plus organisées en termes de lobbies parlementaires», explique un membre de la rédaction du site spécialisé Espritcors@ire.

 

En tout cas, le budget des marines européennes diminue chaque année de 1%, alors qu’entre 2011 et 2016, le budget naval de la Russie devrait augmenter de 35% et celui de la Chine, de 57%".

 

Article de Céline Boff, publié dans "20 minutes", le 12 juillet 2012.

 

 

 

Bibliographie et articles :


Future LPM: situation de la Marine

 

http://i.imgur.com/poKeY.jpg

 

Le ministre a également confirmé le discours très engagé sur la place du fait maritime dans le futur Livre Blanc, qu’il avait tenu le mois dernier aux Universités d’été de la Défense, à Brest, lors du lancement de la frégate Aquitaine :

« L’enjeu maritime est celui qui sera au cœur des années à venir. Après un 20è siècle de conflits continentaux, les nouveaux conflits et menaces viendront de la mer. La souveraineté passe par la mer. Il est impératif de prendre en compte cette donne. Et c’est ce que j’attends du Livre Blanc. » Lorient, jeudi 18 octobre 2012 (par Mer et Marine).

 

Le ministre de la Défense a confirmé, décalé ou infirmé les programmes suivants intéressant la Marine dans le cadre de la future loi de programmation militaire (LPM) :

Dissuasion :

Dans son ensemble, les deux composantes de la dissuasion nucléaire nationale sont préservées. C'est un engagement du Président de la République.

Dans le hors-série du "Marin" consacré au salon Euronaval, il est possible d'apprendre, à travers une interview du PDG de DCNS,  Patrick Boissier, que les SNLE de troisième génération seraient en cours de définition, voire d'études.
Le "M-6" serait lui aussi sur les rails puisque son développement dépend de deux dynamiques :

  • l'avenir de la fusée Ariane (future version VI ou Ariiane V MLE ?),
  • du lancement d'un programme d'études amont comme l'Exoguard en complément ou en substitution au programme Ariane VI.

 

Flotte de surface :

 

Lutte anti-sous-marine :

 

Fonction Garde-Côtes :

 

Bibliographie :

  • "L'avenir des forces nucléaires françaises"
    Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat) par MM. Didier BOULAUD, Xavier PINTAT, co-présidents, Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, Mmes Michelle DEMESSINE, Josette DURRIEU, MM. Jacques GAUTIER, Alain GOURNAC, Gérard LARCHER et Bernard PIRAS, 12 juillet 2012.

  • "L'avenir du groupe aéronaval : la nécessité d'un second porte-avions"
    Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat) par André Boyer, 25 mai 2000.

  • "Le mode de propulsion du second porte-avions"
    Rapport d'information fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale) par Mme Patricia ADAM, M. Charles COVA,Mme Marguerite LAMOUR et M. Jérôme RIVIÈRE, 5 novembre 2003.
  • "Aéronautique navale : missions et vocations de l'Aviation navale"
    Rapport d'information fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale) par Jean-Yves Le Drian, 10 octobre 2011.

  • "L'aéronautique navale, les ailes de la mer"
    Actes du colloque - "L'Aéronautique navale, facteur de puissance en mer au service de la sécurité et de la défense" - qui s'est tenu le 10 juin 2009, transposés dans ce bulletin d'études Marine édité par le Centre d'Etudes Supérieures de la Marine (CESM), 2010.

  • "Action de l'Etat en Mer, une garde-côtes à la française ?"
    Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat) par André BOYER et Jean-Guy BRANGER, juin 2005.

  • "Action de l'Etat en Mer"
    Rapport d'information fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale) par Mme Patricia Adam et M. Philippe Vitel, 7 février 2012.

  • "Le maintien en condition opérartionnelle de la Flotte"
    Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances (Sénat) par M. Yves de Fréville, 22 juin 2005.

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